Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

1. Introduction

Bienvenue sur XIMPACTS. Ces conditions générales de vente régissent toutes les ventes effectuées par l'intermédiaire du Site. En passant une commande, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.

2. Informations sur le vendeur

  • Nom de la société : ximpacts
  • Adresse : 
  • Email : 
  • Numéro de téléphone :
  • Numéro d’immatriculation : 

3. Produits et services

Les descriptions, images et spécifications des produits sont indicatives et peuvent être sujettes à modification. Nous nous efforçons de maintenir les informations à jour mais ne pouvons garantir qu’elles soient toujours exactes.

4. Commandes

Toutes les commandes sont soumises à disponibilité. En cas d'indisponibilité d'un produit, nous vous en informerons dans les plus brefs délais.

5. Prix et paiement

Les prix indiqués sur le Site sont en EURO et incluent toutes les taxes applicables. Nous acceptons les paiements via carte de crédit, PayPal, etc..

6. Livraison

Les commandes sont expédiées dans un délai de 6 à 9 jours ouvrables après réception du paiement. Les délais de livraison varient en fonction de la destination.

7. Droit de rétractation et retours

Vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de votre commande. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à [adresse email] en indiquant votre numéro de commande. Les produits retournés doivent être en parfait état, dans leur emballage d'origine.

8. Garantie et responsabilité

Nous garantissons que les produits sont conformes à la description fournie sur le Site. En cas de défaut, vous pouvez demander un remplacement ou un remboursement sous certaines conditions. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects résultant de l'utilisation des produits.

9. Protection des données personnelles

Vos données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, accessible [lien vers votre politique de confidentialité]. Nous nous engageons à protéger vos informations et à les utiliser uniquement aux fins de traitement de vos commandes.

10. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site, y compris textes, images, logos, et autres éléments sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.

11. Loi applicable et juridiction

Ces CGV sont régies par la loi Français . En cas de litige, les tribunaux de France seront seuls compétents.

12. Modifications des CGV

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site.

13. Contact

Pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter à [adresse email] ou par téléphone au [numéro de téléphone].